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Marques déposées par monsieur DROUALLIERE PHILIPPE
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AQUA PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA PROVENCE
M. DROUALLIERE PHILIPPE
M. NEGRO GILLES

Numéro de dépôt :
4025552
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/08/2023
AQUA PROVENCE de DROUALLIERE PHILIPPE

Présentation de la marque AQUA PROVENCE

Déposée le 2 août 2013 par monsieur DROUALLIERE PHILIPPE et monsieur NEGRO GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AQUA PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Les déposants sont monsieur DROUALLIERE PHILIPPE domicilié(e) 7 avenue de MAUTEMPS - 04860 - PIERREVERT - France et monsieur NEGRO GILLES domicilié(e) 15 rue des BOULISTES - 04220 - CORBIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DROUALLIERE PHILIPPE domicilié(e) 7 avenue de MAUTEMPS - 04860 - PIERREVERT - France.

La marque AQUA PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA PROVENCE est expirée depuis le 2 août 2023.


M. DROUALLIERE PHILIPPE - 7 avenue de MAUTEMPS - 04860 - PIERREVERT - France

M. NEGRO GILLES - 15 rue des BOULISTES - 04220 - CORBIERES - France


M. DROUALLIERE PHILIPPE - 7 avenue de MAUTEMPS - 04860 - PIERREVERT - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ;

Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques.